Foire aux questions

Modèles de filtres-clients et de diagnostics personnalisés

Afin de vous aider à identifier les clients susceptibles d'être touchés par les sujets décrits, un modèle téléchargeable de filtre-clients et de diagnostic personnalisé est associé à certaines questions. Ces modèles permettent d’afficher un diagnostic dans les déclarations qui présentent des situations fiscales ayant fait l’objet d’une foire aux questions et offrent l’accès à une liste des clients concernés par les sujets décrits.

Installation du modèle de filtre-clients et diagnostic personnalisé

Pour déterminer le répertoire d’installation des filtres-clients et des diagnostics personnalisés, veuillez procéder de la façon suivante :

Lancez Taxprep des sociétés.
Dans le menu Outils, sélectionnez Options et paramètres.
Sous Options, cliquez sur Dossiers par défaut.
Vérifiez l'emplacement défini pour les filtres et diagnostics. Après l'installation, l'emplacement par défaut est normalement le suivant :Mes documents\Wolters Kluwer \T2 Taxprep 2024-x\Filter and Diagnostics\.
Une fois le fichier téléchargé, copiez-le à cet emplacement.
Le filtre-clients sera disponible dans le Gestionnaire de clients, tandis que le diagnostic s’affichera dans les déclarations concernées.

Remarque : Si vous devez télécharger un modèle de filtre-clients et de diagnostic, vous pouvez le faire à partir du lien disponible dans la section d'une question. Pour télécharger tous les modèles en une seule opération, cliquez sur le bouton Télécharger tous les modèles, puis copiez tous les fichiers compressés dans le dossier Mes documents\Wolters Kluwer\T2 Taxprep 2024-x\Filter and Diagnostics\.

Fédéral

FT22024-001 (Novembre 2024) – Augmentation du taux d’inclusion des gains en capital d’une demie à deux tiers

FT22017-003 (Mars 2018) - Annexe 7 – Non-applicabilité de l’annexe 7 lorsque le revenu d’entreprise exploitée activement au Canada (REEAC) de la société admissible à la déduction accordée aux petites entreprises (DAPE) est nul dans certaines situations
FT22017-002 (Août 2017) - Annexe 8 GRILLE, Grille de calcul de la déduction pour amortissement (DPA) (code d’accès : 8 GRILLE) – Création d’une catégorie d’amortissement 14.1 pour les années d’imposition comprenant le 1er janvier 2017
FT22015-004 (Janvier 2016) - Transmission électronique à l’Agence du revenu du Canada (ARC) – Utilisation d’un code d’accès Web (CAW)
FT22015-002 (Septembre 2015) - Transmission électronique au gouvernement fédéral – Déclarations transmises en format EDI à l’aide des versions antérieures à Taxprep des sociétés 2009 v.1.0
FT22014-022 (Mai 2014) - Annexe 88 – Activités des entreprises sur Internet (code d’accès : 88) – Production du formulaire
FT22014-019 (Juin 2013) - Annexe 71 et Annexe 72 – Exercice courant de la société de personnes
FT22014-013 (Janvier 2011) - Transmission électronique et solde à payer
FT22014-012 (Janvier 2010) - Notes, Notes aux états financiers (code d’accès : NOTES) – Diagnostic N11
FT22014-011 (Avant 2010) - T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) (code d’accès : 661) – Calculs des lignes 429b et 429b2
FT22014-010 (Avant 2010) - T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE), Partie 2, Données du projet
FT22014-009 (Avant 2010) - Annexe 141, Liste de contrôle des notes (code d’accès : i141) – Sections 1 et 4
FT22014-007 (Avant 2010) - Annexe 13S, Continuité des réserves selon les états financiers (non déductibles) (code d’accès : 13S) – section « Réserves selon les états financiers (non déductibles) (fédéral) »
FT22014-006 (Avant 2010) - Question 100 de l’annexe 24 – Code du genre d’entreprise de votre société
FT22014-005 (Avant 2010) - Déclarations fédérales produites sans numéro d’entreprise (NE)

Québec

FT22023-001 (Février 2024) – Revenu Québec exige le bordereau de paiement COZ-1027.P français
FT22018-001 (Mars 2019) - Nouveauté à Revenu Québec : Demandez votre accréditation Représentant PRO + sans être membre d’un ordre professionnel
FT22015-003 (Janvier 2016) - Déclarations CO-17 avec code à barres produites avec la version 2015 2.0
FT22015-001 (Juin 2015) - CO-17.A.1, Revenu net fiscal (code d’accès : Q1) – Montant calculé à la ligne 54 et implantation du formulaire CO-17.B, Rajustement du revenu provenant d’une société de personnes (code d’accès : CO17B)
FT22014-023 (Octobre 2014) - Déclaration de mise à jour annuelle auprès du Registraire des entreprises du Québec, et exemption des droits d’immatriculation
FT22014-021 (Février 2014 et mis à jour en mai 2019) - TED CO-17 – Code d’erreur 13965 et versions de Taxprep des sociétés pouvant être utilisées pour la transmission électronique par l’intermédiaire des services Clic Revenu ou ImpôtNet Québec
FT22014-016 (Février 2012) - CO-1136, Calcul du capital versé (code d’accès : 1136) – Production du formulaire
FT22014-013 (Janvier 2011) - Transmission électronique et solde à payer
FT22014-004 (Avant 2010) - Déclarations du Québec produites sans numéro d’identification

Alberta

FT22014-013 (Janvier 2011) - Transmission électronique et solde à payer

Transmission électronique

FT22018-002 – Quels renseignements sont transmis électroniquement (TED) par la transmission électronique d'une déclaration de revenus des sociétés (T2, CO-17 ou AT1)?

Signature électronique

FT22022-001 (Juillet 2022) - Signature électronique acceptée par Revenu Québec

InfoConnect

FT22014-025 (Février 2015) - Fonctionnalité InfoConnect

Index général des renseignements financiers (IGRF)

FT22014-002 (Avant 2010) - IGRF – Sociétés non-résidentes

Fichiers joints

FT22022-002 (Janvier 2023) - L’icône pour joindre des fichiers n’apparaît pas dans la boîte de dialogue « Fichiers joints »