Formulaires disponibles pour l'impression des feuillets

Voici la liste des formulaires disponibles aux fins de l'impression des feuillets dans la liste des formulaires de la vue Modèles d'impression :

Impression en format facsimilé

Code d'accès	Nom du formulaire	Description
T3SIMPR1	T3S copie 1 – Facsimilé	Imprime la copie 1 des feuillets T3 en format facsimilé.
T3SIMPR2	T3S copies 2-3 – Facsimilé	Imprime les copies 2 et 3 des feuillets T3 en format facsimilé.
T3SIMPR4	1T3S copie 4 – Facsimilé	Imprime la copie 4 des feuillets T3 en format facsimilé.
NR4IMPR1	NR4 copie 1 – Facsimilé	Imprime la copie 1 des feuillets NR4 en format facsimilé.
NR4IMPR2	NR4 copies 2-3 – Facsimilé	Imprime les copies 2 et 3 des feuillets NR4 en format facsimilé.
NR4IMPR4	NR4 copie 4 – Facsimilé	Imprime la copie 4 des feuillets NR4 en format facsimilé.
QR16IMPR1	QR16 copie 1 – Facsimilé	Imprime la copie 1 des relevés 16 en format facsimilé.
QR16IMPR2	QR16 copies 2-3 – Facsimilé	Imprime les copies 2 et 3 des relevés 16 en format facsimilé.
QR16IMPR4	QR16 copie 4 – Facsimilé	Imprime la copie 4 des relevés 16 en format facsimilé.

Les paramètres d'impression de ces formulaires doivent être configurés dans les options et paramètres.

Code d'accès	Nom du formulaire	Description
T3SPREIMPR1	T3S copie 1 – Préimprimé	Imprime la copie 1 des feuillets T3 en format préimprimé.
3SPREIMPR234	T3S copies 2-3-4 – Préimprimé	Imprime les copies 2, 3 et 4 des feuillets T3 en format préimprimé.

Code d'accès	Nom du formulaire	Description
T3S	T3 Supp. - État des revenus de fiducies répartis ou attribués	Imprime une copie des feuillets T3 tels qu'affichés.
NR4	NR4 Supp. - État des montants payés à des non-résidents	Imprime une copie des feuillets NR4 tels qu'affichés.
QR16	Relevé 16 - État des revenus de fiducie	Imprime une copie des relevés 16 tels qu'affichés.