À propos des états
Ces états, lorsque insérés dans les conditions d'un filtre ou d'un diagnostic, peuvent être utilisés dans le Gestionnaire de clients ou dans le volet des diagnostics pour créer et produire des rapports de suivi des déclarations.
Les états d'un fichier-client peuvent être affichés dans le Gestionnaire de clients en affichant le volet des propriétés ou dans la déclaration courante en affichant les propriétés de celle-ci.
État de la déclaration
L'état de la déclaration permet de suivre l'évolution de la préparation des déclarations de la conversion des données jusqu'à la production sur papier de la déclaration.
L'état de la déclaration peut être attribué manuellement ou automatiquement à la suite de certaines opérations. Par exemple, vous pouvez indiquer à Taxprep des fiducies de mettre à jour l'état de la déclaration automatiquement après l'impression de celle-ci.
L'état attribué à la déclaration n'a aucun impact sur les opérations effectuées avec le fichier et ne les limite aucunement. Par exemple, une déclaration dont l'état est « Imprimé » peut être réimprimée en tout temps.
L'état de la déclaration peut posséder une valeur prédéfinie ou une valeur personnalisée. Voici un tableau présentant les différentes valeurs prédéfinies :
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Valeur |
Lorsque cette valeur est attribuée, cela signifie que ... |
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Converti |
La déclaration a été convertie. Cette valeur est attribuée automatiquement par Taxprep des fiducies lorsqu'une conversion est effectuée. |
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Non préparé |
La déclaration est prête à recevoir les renseignements du client concernant l'année fiscale en cours. |
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Documents reçus |
Les documents nécessaires à la préparation de la déclaration ont été reçus. |
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Numérisé |
Les documents nécessaires à la préparation de la déclaration ont été numérisés et joints au fichier-client. |
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En cours |
La déclaration est en cours de préparation. Taxprep des fiducies attribue automatiquement cette valeur à l'état de la déclaration lorsqu'une nouvelle déclaration est créée ou qu'une déclaration convertie est calculée. |
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En attente |
La préparation de la déclaration est suspendue temporairement en raison de l'attente de certains renseignements manquants. |
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À réviser |
La déclaration est prête à être examinée par le réviseur. |
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En révision |
La déclaration est en cours de révision. |
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Révisé |
Le réviseur a terminé la révision de la déclaration; certaines erreurs peuvent être à corriger ou la déclaration peut être prête à être imprimée. |
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Prêt à imprimer |
La déclaration est prête à être imprimée. |
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Imprimé |
La déclaration a été imprimée. |
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Assemblé |
Les documents et les formulaires requis pour la déclaration du client ont été assemblés et la déclaration est prête à être autorisée par le client. |
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Expédié au client |
La déclaration a été remise au client pour obtenir son autorisation. |
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Autorisé par le client |
Le client a donné l'autorisation d'envoyer la déclaration aux autorités fiscales. |
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Terminé |
La déclaration a été envoyée au client et aux autorités fiscales. |
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Facturé |
La facture pour la production de la déclaration a été faite. |
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Amendé |
La déclaration a été corrigée et produite de nouveau après avoir été reçue une première fois par les autorités fiscales. |
États TED
L'état TED vous indique l'étape de la transmission à laquelle se situe le type de feuillets ou de déclarations et permet à Taxprep des fiducies de filtrer les feuillets ou les déclarations qui peuvent être produits.
L'état TED est attribué automatiquement par Taxprep des fiducies à la suite des opérations de calcul et de transmission; vous ne pouvez modifier manuellement l'état TED d'un feuillet.
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Type |
Description |
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TED T3 |
Indique l'étape de la transmission à laquelle se situe le feuillet T3. |
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TED NR4 |
Indique l'étape de la transmission à laquelle se situe le feuillet NR4. |
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TED RL-16 |
Indique l'étape à laquelle se situe le relevé 16. |
Voici un tableau présentant les différentes valeurs possibles des états TED :
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Valeur |
Lorsque cette valeur est attribuée, cela signifie que... |
|---|---|
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Sans objet |
Le fichier-client ne contient aucun feuillet du type de feuillets en question. |
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Non admissible |
Taxprep des fiducies estime que les renseignements fournis doivent être corrigés afin que la transmission des feuillets soit possible. |
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Admissible |
Taxprep des fiducies estime que les renseignements fournis répondent aux critères d'admissibilité à la transmission des feuillets. Cet état ne signifie toutefois pas que la préparation des feuillets est terminée. |
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Généré - Original |
Un fichier à transmettre a été créé pour les feuillets de type « Original » de ce fichier-client. |
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Généré - Modifié |
Un fichier à transmettre a été créé pour les feuillets de type « Modifié » de ce fichier-client. |
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Généré - Annulé |
Un fichier à transmettre a été créé pour les feuillets de type « Annulé » de ce fichier-client. |
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Valeur |
Lorsque cette valeur est attribuée, cela signifie que... |
|---|---|
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Sans objet |
Le fichier-client ne contient aucun feuillet ou aucune déclaration du type de données en question. Remarque :Les états TED pourraient ne pas être affichés dans certaines boîtes où seules les valeurs autres que « sans objet » sont affichées.
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Non admissible |
Taxprep des fiducies estime que les renseignements fournis doivent être corrigés afin que la transmission des feuillets ou des déclarations soit possible. |
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Admissible |
Taxprep des fiducies estime que les renseignements fournis répondent aux critères d'admissibilité à la transmission des feuillets ou des déclarations. Cet état ne signifie toutefois pas que la préparation des feuillets ou des déclarations est terminée. |
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Généré - Original |
Un fichier à transmettre a été créé pour les feuillets ou déclarations de type « Original » de ce fichier-client. |
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Généré - Modifié |
Un fichier à transmettre a été créé pour les feuillets ou déclarations de type « Modifié » de ce fichier-client. |
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Généré - Annulé |
Un fichier à transmettre a été créé pour les feuillets de type « Annulé » de ce fichier-client. |