Transmettre les feuillets

Pour transmettre les feuillets d’une seule déclaration, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Ouvrez la déclaration dans la vue Déclaration ou sélectionnez la déclaration dans le Gestionnaire de clients.
2. Dans le menu Transmission, sélectionnez Transmettre les feuillets.
3. Sélectionnez le feuillet et le type de données à transmettre.
4. Cliquez sur OK pour générer le fichier à transmettre.

Si vous sélectionnez plusieurs déclarations, les feuillets seront alors transmis ensemble dans un même fichier. Pour transmettre les feuillets de plusieurs déclarations, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Sélectionnez les déclarations (Pour la sélection de déclarations adjacentes, cliquez sur la première déclaration, enfoncez la touche Maj et cliquez sur la dernière déclaration. Pour la sélection de déclarations non adjacentes, cliquez sur la première déclaration, maintenez la touche Ctrl enfoncée et cliquez sur chacune des déclarations.) dans le Gestionnaire de clients.
2. Dans le menu Transmission, sélectionnez Transmettre les feuillets.
3. Vérifiez les déclarations que vous voulez transmettre. Vous pouvez exclure une déclaration de la transmission en désactivant la case à cocher située à côté de la déclaration.
4. Sélectionnez le feuillet et le type de données à transmettre.
5. Cliquez sur OK pour générer le fichier à transmettre.

À partir de la boîte de dialogue Transmettre les feuillets, il est possible d’afficher, pour chaque déclaration sélectionnée, la liste des feuillets qui seront inclus dans la transmission. Pour afficher cette liste, cliquez sur la liste Détails.

• Il est possible de trier la liste des feuillets en cliquant sur l’en-tête de colonne souhaité.
• Vous pouvez inscrire des caractères pour rechercher un élément de la liste.
• Si un feuillet a déjà été généré, la colonne Date - Type de données apparaît dans la liste et indique la date à laquelle la génération a eu lieu.
• Pour afficher l’ensemble des feuillets contenus dans la déclaration, plutôt que seulement ceux à transmettre, désactivez la case à cocher Afficher seulement les feuillets à transmettre.

Remarque : Si une déclaration ne peut être sélectionnée pour la transmission en raison d’une erreur, il n’est pas possible d’afficher cette liste de feuillets.

Dans la boîte de dialogue Transmettre les feuillets, si une erreur empêche la sélection d’une déclaration, un triangle rouge apparaîtra sous la colonne Détails. Placez le pointeur au-dessus de cet indicateur pour afficher les détails de l’erreur. Une erreur pourrait se produire, par exemple, dans les cas suivants :

• une déclaration n’est pas admissible à la transmission du feuillet sélectionné, car des diagnostics TED existent;
• une déclaration est admissible à la transmission du feuillet sélectionné, mais elle ne contient aucun feuillet correspondant au type de données sélectionné (par exemple, vous avez sélectionné le type « Modifié », mais la déclaration ne contient que des feuillets de type « Originaux »).

En cas d’erreur, il n’est pas possible de transmettre les feuillets de la déclaration. Veuillez corriger le problème indiqué par le logiciel.

Lorsque vous cliquez sur OK dans la boîte de dialogue Transmettre les feuillets, le logiciel génère le fichier à transmettre dans le dossier d’enregistrement spécifié dans la configuration. Par défaut, ce dossier est le suivant :

• \...\Mes Documents\CCH\T3 Taxprep 20**\Generated Slips\T3
• \...\Mes Documents\CCH\T3 Taxprep 20**\Generated Slips\NR4
• \...\Mes Documents\CCH\T3 Taxprep 20**\Generated Slips\RL-16

Pour les feuillets T3 et NR4 à produire, le nom du fichier enregistré est AABBBBBBCCCvariable.xml, AA repésentant l'année d'imposition, BBBBBB le numéro de transmetteur et CCC, le compteur pour chaque fichier produit. La variable qui suit le nom du fichier enregistré peut être soit le nom du déclarant (dans le cas de la transmission d'un seul fichier-client), soit le nombre de fichiers transmis (dans le cas de la transmission de plusieurs fichiers-clients).

Lorsque vous générez des feuillets RL-16, le nom du fichier enregistré est DDEEEEEEFFFvariable.xml, DD représentant l'année d'imposition, EEEEEE le numéro de préparateur et FFF, le compteur pour chaque fichier produit. La variable qui suit le nom du fichier enregistré peut être soit le nom du déclarant (dans le cas de la transmission d'un seul fichier-client), soit le nombre de fichiers transmis (dans le cas de la transmission de plusieurs fichiers-clients).

Remarque : Le nom du fichier généré doit comporter un maximum de 30 caractères.

Le fichier enregistré dans ce dossier demeurera disponible par la suite.

Une fois la génération du fichier à transmettre terminée, le logiciel affichera le portail Internet de l’ARC ou de RQ : inscrivez les renseignements demandés, puis accédez au dossier d’enregistrement (voir ci-dessus) pour sélectionner le fichier à transmettre.