Joindre un fichier

Tous les fichiers joints seront listés dans la grille de la boîte de dialogue Fichiers joints. L’information suivante sera indiquée pour chacun d’eux :

• l’icône indiquant s’il s’agit d’un fichier incorporé ou lié;

• le nom du fichier (avec l’extension du fichier, selon la configuration de Windows);
• la taille du fichier;
• le type de transmission pour lequel vous voulez joindre une pièce justificative
• la copie du formulaire T106 ou T1134 à laquelle est associée la pièce justificative.

De plus, le bouton vous permet d’accéder à la boîte de dialogue Propriétés des fichiers joints.

Les fichiers joints peuvent servir de pièces justificatives pour les déclarations transmises électroniquement. Pour joindre une pièce justificative à une telle déclaration, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Dans la boîte Propriétés des fichiers joints de la boîte de dialogue Propriétés, sous Transmettre avec, activez la case à cocher T2 - Docs pour les fichiers que vous voulez joindre à la déclaration T2.
2. Dans la section Général, sélectionnez l’option Incorporé pour enregistrer le fichier joint dans le fichier-client.
   Il est aussi possible de lier le fichier joint sans l’enregistrer dans le fichier-client. Pour ce faire, sélectionnez l’option Lié, puis sélectionnez l’emplacement du fichier.
   Remarque : Il est recommandé de lier les fichiers joints lorsqu’un nombre important de pièces justificatives doivent être transmises à l’ARC afin de ne pas trop affecter les performances.
3. Dans la liste Type, sélectionnez le type de document à transmettre.
4. Dans la zone Description, précisez la raison pour laquelle la pièce justificative est jointe à la déclaration T2.
   Remarque : Le champ État TED vous permet de visualiser l’état TED d’une pièce justificative. Pour obtenir plus d'information sur l'état TED d'une pièce justificative, consultez la rubrique État TED d'une pièce justificative T2.
5. Cliquez sur OK.

Vous pouvez visualiser l'état TED d'une pièce justificative dans la colonne État TED. Pour obtenir plus d'information sur l'état TED d'une pièce justificative, consultez la rubrique État TED d'une pièce justificative T2.

Remarque
Vous devez fournir des renseignements supplémentaires si, dans la liste Type, vous avez sélectionné l'un des choix suivants : Autres choix, Notes explicatives ou Résolutions et ententes. Pour obtenir plus de renseignements sur les types de documents ainsi que sur la description à fournir, veuillez consulter la rubrique Types de documents pouvant être joints à la transmission T2.
Il est impossible de modifier le type de document ainsi que la description d'une pièce justificative lorsque son état TED est « Rejeté » ou « Accepté ».

Validation des pièces justificatives jointes à une déclaration T2

Certaines conditions doivent être remplies pour que la transmission de pièces justificatives soit possible :

• Le nom de fichier de chaque pièce justificative ne doit pas compter plus de 150 caractères.
• Les types de fichiers pouvant être transmis sont les suivants : .pdf, .doc, .docx, .xls, .xlsx, .rtf, .txt, .jpg, .jpeg, .tiff, .tif et .xps.
• La taille totale des pièces justificatives ne doit pas dépasser 150 Mo pour l'ensemble des pièces justificatives associées à une transmission T2 (vous pouvez ajouter autant de pièces justificatives que nécessaire, pourvu que la taille maximale de 150 Mo soit respectée).

Les fichiers joints peuvent être inclus lors de la transmission d'une déclaration CO-17. Pour transmettre ces fichiers, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Dans la boîte Propriétés des fichiers joints de la boîte de dialogue Propriétés, sous Transmettre avec, activez la case à cocher CO-17 pour les fichiers que vous voulez joindre à la déclaration CO-17.

2. Dans la section Général, sélectionnez l’option Incorporé pour enregistrer le fichier joint dans le fichier-client. Il est aussi possible de lier le fichier joint sans l’enregistrer dans le fichier-client. Pour ce faire, sélectionnez l’option Lié, puis sélectionnez l’emplacement du fichier.
   Remarque : Il est recommandé de lier les fichiers joints lorsqu’un nombre important de pièces justificatives doivent être transmises à l’ARC afin de ne pas trop affecter les performances.

3. Cliquez sur OK.

Validation des pièces justificatives jointes à une déclaration CO-17

Certaines conditions doivent être remplies pour que la transmission de pièces justificatives soit possible :

• Les types de fichiers pouvant être transmis sont les suivants : .gif, .jpg et .pdf. Les fichiers de type .jpeg doivent être renommés avec l'extension .jpg.
• La taille maximale de chaque pièce justificative jointe à la déclaration CO-17 est fixée à 30 Mo.

Les fichiers joints peuvent servir de pièces justificatives pour les formulaires transmis électroniquement. Pour joindre une pièce justificative à l’un de ces formulaires, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Dans la boîte Propriétés des fichiers joints, sous Transmettre avec, activez les cases à cocher relatives à la transmission pour laquelle vous voulez ajouter une pièce justificative (T106 – Docs, T1134 – Docs, T1135 – Docs).
2. Dans la section Général, sélectionnez l’option Incorporé pour enregistrer le fichier joint dans le fichier-client.
   Il est aussi possible de lier le fichier joint sans l’enregistrer dans le fichier-client. Pour ce faire, sélectionnez l’option Lié, puis sélectionnez l’emplacement du fichier.
   Remarque : Il est recommandé de lier les fichiers joints lorsqu’un nombre important de pièces justificatives doivent être transmises à l’ARC afin de ne pas trop affecter les performances.
3. Dans la liste Type, sélectionnez le type de document à transmettre.
4. Pour la transmission T106 – Docs, dans la zone Associé à, sélectionnez Sommaire s’il s’agit du sommaire T106 ou Feuillet pour sélectionner l’une des copies du formulaire T106 - Feuillet.
   
   Pour la transmission T1134 – Docs, dans la zone Associé à, sélectionnez Sommaire s’il s’agit du sommaire T1134 ou Supplément pour sélectionner l’une des copies du supplément T1134.
   Remarque : Les champs Feuillet et Supplément ne permettent pas d’effectuer une recherche à l’aide du clavier. Vous devez cliquer sur le bouton puis sélectionner la copie du formulaire à laquelle vous voulez associer une pièce justificative. De plus, le champ État TED vous permet de visualiser l’état TED d’une pièce justificative. Pour obtenir plus d'information sur l'état TED d'une pièce justificative, consultez la rubrique État TED d'une pièce justificative.
5. Cliquez sur OK.

Validation des pièces justificatives jointes à une transmission T106, T1134 et T1135

Certaines conditions doivent être remplies pour que la transmission de pièces justificatives soit possible :

• Les fichiers joints protégés par un mot de passe ne sont pas acceptés.
• La taille des pièces justificatives ne doit pas dépasser 350 Mo (vous pouvez ajouter autant de pièces justificatives que nécessaire, pourvu que la taille maximale de 350 Mo soit respectée).

Les fichiers joints peuvent servir de pièces justificatives pour les formulaires transmis électroniquement. Pour joindre une pièce justificative à l’un de ces formulaires, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Dans la boîte Propriétés des fichiers joints, sous Transmettre avec, activez la case à cocher relative à la transmission pour laquelle vous voulez ajouter une pièce justificative (MR-69).
2. Dans la section Général, sélectionnez l’option Incorporé pour enregistrer le fichier joint dans le fichier-client.
   Il est aussi possible de lier le fichier joint sans l’enregistrer dans le fichier-client. Pour ce faire, sélectionnez l’option Lié, puis sélectionnez l’emplacement du fichier.
   Remarque : Il est recommandé de lier les fichiers joints lorsqu’un nombre important de pièces justificatives doivent être transmises à l’ARC afin de ne pas trop affecter les performances.
3. Dans la liste Type, sélectionnez le type de document à transmettre.
4. Dans le champ Copie, sélectionnez la copie du formulaire MR-69 à laquelle vous voulez associer une pièce justificative.
   Remarque : Le champ Copie ne permet pas d’effectuer une recherche à l’aide du clavier. Vous devez cliquer sur le bouton puis sélectionner la copie du formulaire à laquelle vous voulez associer une pièce justificative. De plus, le champ État TED vous permet de visualiser l’état TED d’une pièce justificative. Pour obtenir plus d'information sur l'état TED d'une pièce justificative, consultez la rubrique État TED d'une pièce justificative.
5. Cliquez sur OK.

Validation des pièces justificatives jointes à une transmission MR-69

Voici quelques points importants concernant la transmission :

• La transmission électronique des données MR-69 doit toujours être accompagnée d’une copie signée du formulaire MR-69 dans un fichier PDF.
• Les pièces justificatives (si présentes) doivent être regroupées en un seul fichier distinct de la copie signée du formulaire MR-69.
• Seuls les types de fichiers suivants seront acceptés pour la transmission des pièces justificatives : .pdf, .jpg et .tiff.
• La taille d’un fichier ne doit pas dépasser 25 Mo.
• Le nom du fichier ne doit pas contenir d’espace ou les caractères suivants :
  • âêôûÄéÆÇàèÊùÌÍÎÏÐîÒÓÔÕÖ×ØÙÚÛÜÝÞßáãäåæçëìíïðñòóõö÷øúüýþÿ^~$°'|!#%&'`{}[]¤¨`:;,><@€£¬=²³?«»+ÀÁÂÃÅÈÉËÑ
    Remarque : Vous pouvez modifier la syntaxe du nom des fichiers PDF imprimés à partir de Taxprep dans le panneau Fichier PDF de la section Impression de la boîte Options et paramètres.
• Vous devez saisir vos renseignements de connexion à ImpôtNet Québec dans l’onglet Québec du panneau Identification de la section Services électroniques de la boîte Options et paramètres.