Codes d'erreur de la TED T2

301

En raison de la mise à jour quotidienne du système, le service de Transmission par Internet des déclarations des sociétés n’est pas disponible en ce moment.

302

En raison de la mise à jour des systèmes de l’ARC, le service de Transmission par Internet des déclarations des sociétés n’est pas disponible en ce moment.

303

L’ARC n’est pas en mesure d’établir une session pour vous. Pour mieux connaître la source de ce problème technique, communiquer avec le fournisseur de votre logiciel.

307

Si la fin de l’année d’imposition est avant 2002; votre déclaration devra être soumise sur papier.

308

Inscrivez soit le code d’accès Web, soit votre numéro et mot de passe de la TED.

309

Vous avez inscrit un code d’accès Web invalide. Pour de l'aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Le CAW n'est pas sous forme numérique.)

310

Vous avez inscrit un code d’accès Web invalide. Pour de l'aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Le CAW contient moins de 8 chiffres.)

311

Indiquez le nom et l’emplacement de fichier.

313

Le type de fichier n’est pas valide. Pour mieux connaître la source de ce problème technique, communiquer avec le fournisseur de votre logiciel.

314

Le fichier ne peut dépasser 4, 000,000 octets. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

315

Le lien de fichier est introuvable ou le fichier est vide.

316

L’ARC éprouve actuellement des difficultés techniques qui empêchent la connexion au service WEB de Transmission par Internet des déclarations de sociétés. Pour plus de renseignements, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

320

Les renseignements soumis sont soit inexacts ou incomplets.

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321

Vérifier le numéro d'entreprise et/ou l'année d'imposition inscrit. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

322

Le code d’accès Web que vous avez fourni ne correspond pas avec le numéro d’entreprise et/ou l’année d’imposition dans nos dossiers. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

324

Le code d'accès Web inscrit ne correspond pas à celui de notre fichier de signature électronique. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

325

L'accès au système est refusé parce que trois tentatives ont été effectuées sans succès afin d'entrer le code d'accès Web. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

327

L'accès au système est refusé étant donné que vous avez dépassé le nombre maximum permis de tentatives de transmission. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

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340

Les renseignements soumis sont soit inexacts ou incomplets. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Date de constitution est manquante.)

341

Les renseignements soumis sont soit inexacts ou incomplets. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Date de constitution est invalide.)

342

Les renseignements soumis sont soit inexacts ou incomplets. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Date de constitution ne concorde pas avec NE.)

343

Les renseignements soumis sont soit inexacts ou incomplets. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Code postal de l’adresse postale manquant.)

344

Les renseignements soumis sont soit inexacts ou incomplets. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Code postal de l’adresse postale est invalide.)

345

Les renseignements soumis sont soit inexacts ou incomplets. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Code postal de l’adresse postale ne concorde pas à celle dans le système NE.)

346

Les renseignements soumis sont soit inexacts ou incomplets. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Nom de transmetteur manquant.)

347

L’accès au système est refusé étant donné que vous avez dépassé le nombre permis de tentatives. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

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355

La date du début de l'année d'imposition est soit manquante, soit invalide. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

357

La date de la fin de l'année d'imposition est soit manquante, soit invalide. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

364

Le nom de la société déclaré ne correspond pas à celui indiqué dans vos dossiers à l’ARC. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

366

L’ARC ne peut changer l’adresse du siège social lorsque vous transmettez votre déclaration par l’entremise de l’Internet. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

367

L’ARC ne peut changer l’adresse postale lorsque vous transmettez votre déclaration par l’entremise de l’Internet. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

368

Un changement à l’emplacement des livres et registres comptables est indiqué, mais il manque l’adresse. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Adresse livres comptables manquante.)

369

Un changement à l’emplacement des livres et registres comptables est indiqué, mais il manque l’adresse. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804. (Adresse livres comptables incomplète.)

370

L’ARC ne peut accepter la déclaration transmise pour l’instant, car la date de fin d'année d'imposition indiquée dans la déclaration est postérieure à la date de transmission. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

371

La date de fin de l'année d'imposition indiquée dans la déclaration précède celle du début de l'année d'imposition. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

372

L’ARC ne peut accepter la déclaration que vous avez transmise puisque l'année d’imposition est plus de 378 jours. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

375

L’ARC ne peut accepter la déclaration, car elle a été préparée au moyen d’un progiciel qui ne supporte pas le traitement électronique des demandes de RS&DE. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

378

Le type de société à la fin de l’année d’imposition n'est pas indiqué. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

379

Le type de société à la fin de l’année d’imposition indiqué n'est pas valide. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

381

L’ARC n’a pas pu traiter la déclaration, car elle a été préparée au moyen d’un progiciel que l’ARC n’a pas approuvé. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

382

L’ARC ne peut accepter la déclaration, car elle a été préparée au moyen d’un progiciel qui n’est pas compatible avec la période de déclaration visée. Si vous avez besoin d'aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

385

L’ARC ne peut accepter la déclaration transmise, car elle contient des entrées de données dans la zone du dépôt direct. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

387

L’ARC ne peut pas traiter la déclaration telle que transmise puisque nous avons déjà établi une cotisation pour cette année d’imposition. Si vous soumettez une déclaration modifiée, vous devez l’indiquer dans votre logiciel. Sinon, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804 pour de l’aide.

388

L’ARC ne peut traiter la déclaration transmise, car la période d’imposition visée chevauche une autre période d’imposition pour laquelle une déclaration a déjà fait l’objet d’une cotisation. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

395

Selon les dossiers de l’ARC, votre société est déjà inscrite pour recevoir des avis par courriel. Supprimer votre demande d’inscription et l’adresse de courriel indiquée. Vous pouvez ajouter jusqu’à trois adresses de courriel en accédant aux préférences d’avis dans Mon dossier d’entreprise ou Représenter un client.

396

L’ARC ne peut traiter votre demande d’inscription pour recevoir des avis par courriel parce que la société n’est pas admissible à Mon dossier d’entreprise ou à Représenter un client. Supprimer votre demande d’inscription et l’adresse de courriel indiquée.

397

L’ARC est incapable de traiter votre déclaration parce que vous avez inscrit une adresse de courriel invalide. Corriger et resoumettre. Pour de l’aide, contacter la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

398

L’ARC est incapable de traiter la déclaration en ce moment parce que l’ARC ne peut pas accepter une adresse de courriel sur une déclaration T2 modifiée. Supprimer votre demande d’inscription et l’adresse de courriel indiquée.

399

Vous avez soit indiqué une adresse de courriel sans avoir demandé de recevoir des avis par courriel ou vous avez demandé ce service sans indiquer une adresse de courriel. Corriger et resoumettre.

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451

Selon les dossiers de l’ARC, le numéro et/ou le mot de passe de la TED fourni n’est pas valide. Pour obtenir plus de renseignements, communiquer avec le Soutien des bureaux d'aide de la TED T1 de l’ARC.

452

Selon les dossiers de l’ARC, votre compte de la TED en direct est suspendu. Pour obtenir plus de renseignements, communiquer avec le Soutien des bureaux d'aide de la TED T1 de l’ARC.

454

En raison de l’entretien du système, l’ARC est dans l’impossibilité de traiter la déclaration pour l’instant. Pour obtenir plus de renseignements, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

455

Selon les dossiers de l’ARC, le numéro d’entreprise entré au site de transmission n’est pas valide. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

456

Selon les dossiers de l’ARC, votre mot de passe de la TED en direct a expiré. Un renouvellement annuel est obligatoire. Pour obtenir plus de renseignements, communiquer avec le Soutien des bureaux d'aide de la TED T1 de l’ARC.

457

Selon les dossiers de l’ARC, vous n’êtes pas présentement autorisé à utiliser votre mot de passe de la TED, étant donné que la vérification de l’admissibilité n’a pas été complétée. Pour obtenir plus de renseignements, communiquer avec le Soutien des bureaux d'aide de la TED T1 de l’ARC.

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501

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant, car le fichier est vide. À titre de référence, les données adjacentes à l'erreur contiennent : xxxxxxxx

502

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide parce que la garde de fin est absente ou incorrecte. À titre de référence, les données adjacentes à l'erreur contiennent : xxxxxxxx

503

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide parce que les délimiteurs de données sont absents ou incorrects. À titre de référence, les données adjacentes à l'erreur contiennent : xxxxxxxx

504

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide à cause d'un débordement de données à la ligne dont le numéro figure ci-dessous :

Annexe : xxx Numéro de page : xxx Numéro de ligne : xxx Numéro de rangée : xxx

505

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide parce qu'un numéro d'annexe non numérique a été relevé. À titre de référence, les données adjacentes à l'erreur contiennent : xxxxxxxx

506

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide à cause d'un numéro de page erroné à l'annexe :

Annexe : xxx

À titre de référence, les données adjacentes à l'erreur contiennent : xxxxxxxx

507

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide à cause d'un numéro de rangée erroné :

Annexe : xxx Numéro de page : xxx Numéro de ligne : xxx

À titre de référence, les données adjacentes à l'erreur contiennent : xxxxxxxx

508

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide parce qu'un numéro de d'annexe inconnu a été relevé :

Annexe : xxx

509

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide parce qu'une annexe existe en double :

Annexe : xxx

510

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide parce qu'un numéro de ligne existe en double :

Annexe : xxx Numéro de page : xxx Numéro de ligne : xxx

Numéro de rangée : xxx

512

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide parce qu'une donnée est manquante au numéro de ligne :

Annexe : xxx Numéro de page : xxx Numéro de ligne : xxx

513

L’ARC ne peut traiter votre déclaration pour l'instant en raison d'une erreur dans le format du fichier en pièce jointe. Le format n'est pas valide parce que le numéro de ligne n'est pas numérique :

Annexe : xxx Numéro de page : xxx

À titre de référence, les données adjacentes à l'erreur contiennent : xxxxxxxx

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521

Selon les dossiers de l’ARC, cette année d’imposition n’a pas fait l’objet d’une cotisation. Par conséquent, une modification ne peut être traitée.

522

L’ARC ne peut traiter cette modification, parce que l’établissement d’une (nouvelle) cotisation est en cours ou parce que vous avez un appel en cours d’examen pour cette année d’imposition. Pour de l’aide communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

523

L’ARC ne peut traiter cette modification, parce que l’établissement d’une (nouvelle) cotisation est en cours ou parce que vous avez un appel en cours d’examen pour cette année d’imposition. Pour de l’aide communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

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530

L’ARC ne peut accepter les documents joints à la transmission T2, car la version du logiciel utilisée n’est pas approuvée par l’ARC. Pour mieux connaître la source de ce problème, communiquer avec le fournisseur de votre logiciel.

531

L’ARC ne peut accepter les documents joints à la transmission T2, car le numéro de confirmation n’est pas valide. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

532

Le nom du fichier des documents joints à la transmission T2 n’est pas valide. Veuillez vérifier que le nom ne contient pas ces caractères spéciaux : \ / : * ? “ < > |.

533

Le type de fichier des documents joints à la transmission T2 n’est pas valide. L’ARC accepte seulement les types de fichiers suivants : pdf, doc, docx, xls, xlsx, rtf, txt, jpeg, jpg, tiff, tif, xps.

534

La taille de tous les documents joints à la transmission T2 ne peut dépasser 150 Mbits. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

535

Le nombre de documents joints à la transmission T2 ne correspond pas avec la quantité de noms de fichiers fournis. Pour mieux connaître la source de ce problème, communiquer avec le fournisseur de votre logiciel.

540

L’ARC ne peut accepter les documents joints à la transmission T2, car la déclaration d’impôt des sociétés T2 a été transmise il y a plus de 24 heures. Veuillez envoyer les documents à votre centre fiscal par la poste.

542

L’ARC ne peut accepter les documents joints à la transmission T2, car le numéro d’entreprise, la fin d’année d’imposition ou le numéro de confirmation ne correspondent pas avec nos dossiers. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

543

L’ARC ne peut accepter les documents joints à la transmission T2, car le logiciel n’est pas certifié par l’ARC pour utiliser ce service. Pour de l’aide, communiquer avec le fournisseur de votre logiciel.

544

L’ARC ne peut pas accepter les documents joints à la transmission T2, car l’identificateur du document n’est pas valide.

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809

Vous avez inscrit un code d’accès Web invalide. Le code d’accès Web doit être numérique. Veuillez le corriger et l’entrer de nouveau

810

Vous avez inscrit un code d’accès Web invalide. Le code d’accès Web doit contenir 8 chiffres.

812

Vous avez inscrit un numéro de la TED invalide ou incomplet. Veuillez le corriger et l’entrer de nouveau.

819

Vous avez inscrit un mot de passe invalide. Veuillez le corriger et réessayer.

820

Les renseignements soumis pour le NE, la fin de l’année d’imposition, le code d’accès Web ou le numéro et le mot de passe de la TED, et/ou l’emplacement du fichier sont inexacts ou incomplets. Veuillez les corriger et réessayer.

821

Le numéro d’entreprise ou la fin d’année d’imposition n’est pas inscrit ou actif dans notre système. Veuillez le vérifier et le soumettre de nouveau.

822

Le code d’accès Web que vous avez fourni ne correspond pas au numéro d’entreprise et/ou à la fin de l’année d’imposition qui figure dans nos dossiers. Veuillez le corriger et le soumettre de nouveau.

824

Le code d'accès Web inscrit ne correspond pas à celui de notre fichier de signature électronique. Veuillez le corriger et le soumettre de nouveau.

825

L'accès au système est refusé parce que trois tentatives ont été effectuées sans succès afin d'entrer le code d'accès Web. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

827

L'accès au système est refusé étant donné que vous avez dépassé le nombre maximum permis de tentatives de transmission. Pour de l’aide, communiquer avec le Bureau d’aide à la Transmission par Internet des déclarations des sociétés de l’ARC au 1-800-959-2804.

855

La date du début de l'année d'imposition est soit manquante, soit invalide. Veuillez la corriger et la soumettre de nouveau.

857

La date de la fin de l'année d'imposition est soit manquante, soit invalide. Veuillez la corriger et la soumettre de nouveau.

864

Le nom de la société fourni ne correspond pas à celui qui est indiqué dans vos dossiers à l’ARC. L’ARC ne peut changer le nom d’une société lorsque vous transmettez votre déclaration par l’entremise de l’Internet. Veuillez vérifier et corriger le nom et le soumettre de nouveau.

866

L’ARC ne peut changer l’adresse postale lorsque vous transmettez votre déclaration par l’entremise de l’Internet. Veuillez vérifier que l’adresse du siège social est correcte et resoumettre.

867

L’ARC ne peut changer l’adresse du siège social lorsque vous transmettez votre déclaration par l’entremise de l’Internet. Veuillez vérifier que l’adresse postale est correcte et resoumettre.

868

Un changement à l’emplacement des livres et registres comptables est indiqué, mais il manque l’adresse. Veuillez fournir l’adresse et resoumettre.

869

Un changement à l’emplacement des livres et registres comptables est indiqué, mais l’adresse est incomplète. Veuillez compléter l’adresse et resoumettre.

870

L’ARC ne peut accepter la déclaration transmise pour l’instant, car la date de fin d'année d'imposition indiquée dans la déclaration est après la date de transmission. Veuillez corriger la date de fin de l’année d’imposition et resoumettre.

871

La date de fin de l'année d'imposition indiquée dans la déclaration est avant la date de début de l'année d'imposition. Veuillez corriger la date de fin de l’année d’imposition et resoumettre.

872

Le nombre de jours dans l’année d’imposition est supérieur à 378. Veuillez le corriger et resoumettre.

878

Le type de société à la fin de l’année d’imposition n'est pas indiqué. Veuillez fournir le type de société et resoumettre.

879

Le type de société à la fin de l’année d’imposition indiqué n'est pas valide. Veuillez fournir un type de société valide.

881

L’ARC n’a pas pu traiter la déclaration, car elle a été préparée au moyen d’un logiciel qui n’a pas été approuvé par l’ARC. Veuillez utiliser un logiciel homologué par l’ARC.

882

L’ARC ne peut accepter la déclaration, car elle a été préparée au moyen d’un logiciel qui n’est pas compatible avec la période de déclaration visée.

885

L’ARC ne peut accepter la déclaration transmise, car elle contient des données dans la zone du dépôt direct. Les renseignements pour le dépôt direct ne peuvent être modifiés en utilisant la production par Internet.

887

Une déclaration existe déjà pour cette année d’imposition. Si vous soumettez une déclaration modifiée, veuillez l’indiquer dans votre logiciel.

888

L’ARC ne peut traiter la déclaration transmise, car la période d’imposition visée chevauche une autre période d’imposition pour laquelle une déclaration a déjà fait l’objet d’une cotisation.

897

L’ARC est incapable de traiter votre déclaration parce que vous avez inscrit une adresse de courriel invalide. Veuillez corriger et resoumettre.

951

Selon les dossiers de l’ARC, le mot de passe de la TED fourni n’est pas valide. Veuillez corriger et resoumettre.

970

L'ARC ne peut pas offrir le service de pré-valider avant de produire votre déclaration de T2, car le logiciel n'est pas certifié par l'ARC pour utiliser ce service. Pour de l'aide communiquez avec le fournisseur de votre logiciel.

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