Joindre un fichier

Tous les fichiers joints seront listés dans la zone inférieure de la boîte de dialogue Propriétés, sous l’onglet Fichiers joints. L’information suivante sera indiquée pour chacun d’eux :

• le nom du fichier (avec l’extension du fichier, selon la configuration de Windows);
• la taille du fichier;
• l'admissibilité du fichier aux fins de la transmission CO-17 (la case concernant l'admissibilité du fichier s'affiche seulement lorsque l'administration provinciale est le Québec);
• le type de transmission pour lequel vous voulez joindre une pièce justificative, ainsi que le type de document à joindre à la déclaration T2;
• l'état TED de la pièce justificative jointe à la déclaration T2;
• le choix de convertir ou non le fichier l'an prochain; et
• la mention « Converti », si le fichier a été converti.

De plus, des onglets vous permettent de filtrer les pièces justificatives selon le type de transmission auquel elles sont associées :

• L'onglet Tout permet de visualiser, d'ajouter ou de supprimer des pièces justificatives pour toutes les transmissions.
• L'onglet T2 permet d'afficher les pièces justificatives associées à la transmission T2. Il est impossible d'ajouter ou de supprimer des pièces justificatives dans cet onglet.
• L'onglet CO-17 affiche les pièces justificatives associées à la transmission CO-17. Il est impossible d'ajouter ou de supprimer des pièces justificatives dans cet onglet.

Remarques : Vous ne pouvez joindre un fichier à une déclaration en lecture seule. Les fichiers joints peuvent être modifiés tout au long du traitement d’une déclaration. Les fichiers joints peuvent être convertis l’an prochain en activant la case à cocher Conserver ce fichier à la conversion du fichier-client située dans la boîte de dialogue Propriétés, sous l’onglet Fichiers joints. Lors de la conversion d'un fichier joint, son association à une transmission sera supprimée afin d'éviter que le fichier ne soit transmis à nouveau. Afin d'éviter de causer des dommages irréparables au système informatique du destinataire, veuillez vous assurer que les fichiers joints ne contiennent aucun virus.

Les fichiers joints peuvent servir de pièces justificatives pour les déclarations transmises au moyen de la TED T2. Pour joindre une pièce justificative à une telle déclaration, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Dans l'onglet Fichiers joints de la boîte de dialogue Propriétés, sous Transmettre avec, activez la case à cocher T2 pour les fichiers que vous voulez joindre à la déclaration.
2. Dans la liste Type, sélectionnez le type de document à transmettre.
3. Dans la zone Détails, précisez la raison pour laquelle la pièce justificative est jointe à la déclaration T2.
4. Cliquez sur l'onglet T2 pour visualiser toutes les pièces justificatives associées à la transmission T2.
5. Cliquez sur OK.

Vous pouvez visualiser l'état TED d'une pièce justificative dans la colonne État TED. Pour obtenir plus d'information sur l'état TED d'une pièce justificative, consultez la rubrique État TED d'une pièce justificative T2.

Remarque
Vous devez fournir des renseignements supplémentaires si, dans la liste Type, vous avez sélectionné l'un des choix suivants : Autres choix, Notes explicatives ou Résolutions et ententes. Pour obtenir plus de renseignements sur les types de documents ainsi que sur la description à fournir, veuillez consulter la rubrique Types de documents pouvant être joints à la transmission T2.
Il est impossible de modifier le type de document ainsi que la description d'une pièce justificative lorsque son état TED est « Rejeté » ou « Accepté ».

Validation des pièces justificatives jointes à une déclaration T2

Certaines conditions doivent être remplies pour que la transmission de pièces justificatives soit possible :

• Le nom de fichier de chaque pièce justificative ne doit pas compter plus de 150 caractères.
• Les types de fichiers pouvant être transmis sont les suivants : .pdf, .doc, .docx, .xls, .xlsx, .rtf, .txt, .jpg, .jpeg, .tiff, .tif et .xps.
• La taille totale des pièces justificatives ne doit pas dépasser 150 Mo pour l'ensemble des pièces justificatives associées à une transmission T2 (vous pouvez ajouter autant de pièces justificatives que nécessaire, pourvu que la taille maximale de 150 Mo soit respectée).

Les fichiers joints peuvent être inclus lors de la transmission d'une déclaration CO-17. Pour transmettre ces fichiers, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Dans l'onglet Fichiers joints de la boîte de dialogue Propriétés, sous Transmettre avec, activez la case à cocher CO-17 pour les fichiers que vous voulez joindre à la déclaration.
2. Cliquez sur l'onglet CO-17 pour afficher les pièces justificatives associées à une transmission CO-17.
3. Cliquez sur OK.

Validation des pièces justificatives jointes à une déclaration CO-17

Certaines conditions doivent être remplies pour que la transmission de pièces justificatives soit possible :

• Les types de fichiers pouvant être transmis sont les suivants : .gif, .jpg et .pdf. Les fichiers de type .jpeg doivent être renommés avec l'extension .jpg.
• La taille maximale de chaque pièce justificative jointe à la déclaration CO-17 est fixée à 30 Mo.