Transmettre les documents d'une ou de plusieurs sociétés

Pour transmettre les documents de la société dont le fichier-client est ouvert, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Dans le menu Transmission, cliquez sur Transmettre.
   La boîte de dialogue Transmettre s'affiche. Par défaut, tous les documents admissibles contenus dans le fichier-client seront sélectionnés pour transmission.
2. Sélectionnez les documents admissibles que vous voulez transmettre.
   Vous pouvez retirer un document aux fins de l'opération en désactivant la case à cocher sous la colonne réservée à l'état TED du document. Si un document n’est pas admissible, la case apparaissant sous l'état TED de ce document ne sera pas activée et vous ne pourrez pas sélectionner le document aux fins de la transmission.
   
3. Vérifiez la méthode d'identification fédérale sélectionnée.
4. Cliquez sur OK.

Pour en savoir davantage sur la transmission de déclarations, consultez la rubrique Renseignements supplémentaires sur la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2, AT1 et CO-17).

Pour transmettre les documents de plusieurs sociétés à partir du Gestionnaire de clients, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Sélectionnez les sociétés pour lesquelles vous voulez transmettre les documents.
   

   Astuce : Afin d'afficher uniquement les sociétés ayant des déclarations T2, CO-17 ou AT1 dont la valeur de l’état TED est « Admissible », utilisez le filtre « Admissibles à la TED ». De plus, si l'une des déclarations sélectionnées contient un autre document admissible aux fins de la transmission électronique, vous pourrez le transmettre à partir de la boîte de dialogue Transmettre.

2. Dans le menu Transmission, cliquez sur Transmettre.
3. Pour chacune des sociétés, sélectionnez les documents que vous voulez transmettre.
   Les documents admissibles sont sélectionnés par défaut. Vous pouvez retirer tout document de la liste en désactivant la case à cocher disponible sous la colonne réservée à son état TED. Si un document n’est pas admissible, la case apparaissant sous l'état TED de ce document ne sera pas activée, et vous ne pourrez pas sélectionner le document aux fins de la transmission.
   
4. Vérifiez la méthode d'identification fédérale sélectionnée.
5. Cliquez sur OK.

Pour en savoir davantage sur la transmission de déclarations, consultez la rubrique Renseignements supplémentaires sur la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2, AT1 et CO-17).

Lors de la transmission par Internet des déclarations des sociétés (TED T2), les renseignements de l'IGRF, dont les notes afférentes aux états financiers, seront inclus dans la transmission.

Il est possible que la transmission d'une déclaration ne soit pas permise par Taxprep des sociétés si la taille de celle-ci excède la limite autorisée par l'ARC. Dans ce cas, vous pouvez diminuer la taille de la déclaration à transmettre en désactivant la transmission des notes afférentes aux états financiers.

Pour ne pas transmettre les notes afférentes aux états financiers de la déclaration courante, veuillez procéder de la façon suivante :

1. Affichez le formulaire Notes aux états financiers (code d'accès : NOTES).
2. Activez la case Ne pas transmettre électroniquement.

Lorsque les erreurs identifiées par les codes d'erreur ont été corrigées et que l’état TED est à « Admissible », vous pouvez retransmettre la déclaration en utilisant la même procédure que celle utilisée pour la transmission originale.