Taxprep des sociétés 2019.2

 

Codes SCIAN 2017 – Ajouts et retraits de codes

2017 version 3.0

Codes ajoutés

111412 Culture de cannabis sous abri
111995 Culture de cannabis en plein champ
312310 Fabrication de produits du cannabis
413410 Grossistes-marchands de cannabis
453993 Magasins de cannabis

 

2017 version 1.0

Codes ajoutés

211110

Extraction de pétrole et de gaz (à l'exception des sables bitumineux)

211141

Extraction in situ de sables bitumineux

211142

Extraction minière de sables bitumineux

512250

Production et distribution d'enregistrements

517310

Télécommunications par fil et sans fil (sauf par satellite)

517911

Revendeurs de services de télécommunications

517919

Tous les autres services de télécommunications

532280

Location de tous les autres biens de consommation

711214

Autres installations de course et activités connexes

711215

Athlètes indépendants s'exécutant devant un public payant

711217

Équipes et clubs sportifs jouant devant un public payant

711411

Agents et représentants d'artistes, de professionnels de la scène et d'autres personnalités publiques

711412

Agents et gérants en sports

713991

Équipes, ligues et clubs sportifs jouant devant un public non payant

713992

Autres installations sportives

713999

Toutes les autres industries du divertissement et du loisir

Codes retirés

211113

Extraction de pétrole et de gaz par des méthodes classiques

211114

Extraction de pétrole par des méthodes non classiques

512210

Production d'enregistrements sonores

512220

Production et distribution d'enregistrements sonores de

manière intégrée

517111

Fournisseurs de services de télécommunications par fil (sauf câblodistribution)

517112

Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision

517210

Télécommunications sans fil (sauf par satellite)

517910

Autres services de télécommunications

532220

Location de vêtements de cérémonie et de costumes

532230

Location de bandes et de disques vidéo

532290

Location d'autres biens de consommation

711211

Équipes sportives

711218

Autres sports-spectacles

711410

Agents et représentants d'artistes, d'athlètes et d'autres personnalités publiques

713990

Tous les autres services de divertissement et de loisirs

Liste de conversion des codes retirés

  • Le code 211113 devient le code 211110.
  • Le code 512210 devient le code 512250.
  • Le code 512220 devient le code 512250.
  • Le code 517111 devient le code 517310.
  • Le code 517112 devient le code 517310.
  • Le code 517210 devient le code 517310.
  • Le code 532220 devient le code 532280.
  • Le code 532230 devient le code 532280.
  • Le code 532290 devient le code 532280.
  • Le code 711211 devient le code 711217

Les codes retirés suivants ne sont pas convertis, car il existe plus d’un code pouvant les remplacer :

  • Le code 211114 peut être remplacé par l’un des codes suivants : 211110, 211141 ou 211142.
  • Le code 517910 peut être remplacé par l’un des codes suivants : 517911 ou 517919.
  • Le code 711218 peut être remplacé par l’un des codes suivants : 711214, 711215 ou 711217.
  • Le code 711410 peut être remplacé par l’un des codes suivants : 711411 ou 711412.
  • Le code 713990 peut être remplacé par l’un des codes suivants : 713991, 713992 ou 713999.