Résultats de transmission TED

La boîte de dialogue Résultats de transmission TED apparaît immédiatement à la fin de la transmission électronique d'un document admissible. Elle contient entre autres les renseignements relatifs à la transmission, tels que l'état TED d'un document, le numéro de confirmation et le numéro de contrôle du document (NCD).

Vous pouvez sélectionner une date de transmission afin d'afficher toutes les transmissions électronique effectuées à ce moment. Taxprep des particuliers vous indique alors le nombre de documents acceptés ainsi que le nombre de documents rejetés.

Cette section affiche la liste de toutes les transmissions effectuées à la date choisie plus haut. Elle comprend entre autres le nom du contribuable, le type de document transmis et la réponse de l'autorité fiscale.

Lorsque le document est accepté par l'autorité fiscale :

  • l'état TED devient « Accepté ».
  • un numéro de confirmation vous est fourni.
  • un numéro de contrôle du document (NCD) vous est fourni.

Lorsque le document est rejeté par l'autorité fiscale :

  • l'état TED devient « Rejeté ».
  • un message ainsi qu'un code d'erreur vous indiquent la cause du rejet.
Remarque : Les renseignements sont aussi disponibles dans le Journal TED ainsi que dans le formulaire TED INFO.

Vous pouvez télécharger un avis de cotisation Express directement à partir de la boîte de Résultats de transmission TED.

Taxprep des particuliers vous permet d'imprimer la liste des documents transmis aux autorités fiscales pour la date sélectionnée.

  1. Dans le menu Transmission cliquez sur TED, puis sur Résultats de transmission TED.
    La boîte Résultats de transmission TED s'affiche.
  2. Dans la liste déroulante Date de transmission, sélectionnez la date à laquelle vous avez effectué la transmission que vous voulez afficher.
Remarque : La boîte Résultats de transmission TED s'affiche automatiquement à la suite de la transmission électronique d'un document admissible.

Remarque : Si vous recevez un message d’erreur qui ne comporte pas de code d’erreur ou si l’administration fiscale n’a pas été en mesure d'accepter votre document (p. ex. : en raison de problèmes techniques liés au site Web de l’administration fiscale), un message s'affichera, vous précisant les erreurs décelées. La valeur de l’état TED restera « Admissible ».