Joindre un fichier
Il est possible de joindre des fichiers pertinents aux déclarations de revenus afin d’aider le traitement de celles-ci.
Pour joindre un fichier à une déclaration, veuillez procéder de la façon suivante :
- Dans la vue Déclaration, affichez la déclaration à laquelle vous voulez joindre un ou des fichiers.
- Dans le menu Fichier,
cliquez sur Fichiers joints.
La boîte de dialogue Fichiers Joints s’affiche. - Cliquez sur
, sélectionnez le
fichier que vous voulez joindre, puis cliquez sur Ouvrir.
La boîte de dialogue Propriétés des fichiers joints s’affiche.
Remarque : Vous ne pouvez sélectionner qu’un seul fichier à la fois.
Propriétés des fichiers joints
La boîte de dialogue Propriétés des fichiers joints permet de sélectionner les transmissions pour lesquelles vous voulez transmettre la pièce justificative et définir ses propriétés.
Information système sur les fichiers joints
Tous les fichiers joints seront listés dans la grille de la boîte de dialogue Fichiers joints. L’information suivante sera indiquée pour chacun d’eux :
-
l’icône indiquant s’il s’agit d’un fichier incorporé ou lié;
- le nom du fichier (avec l’extension du fichier, selon la configuration de Windows);
- la taille du fichier;
- le type de transmission pour lequel vous voulez joindre une pièce justificative
De plus, le bouton 
vous permet d’accéder à la boîte de dialogue Propriétés des fichiers joints.
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Remarques :
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Associer une pièce justificative à une transmission MR-69
Les fichiers joints peuvent servir de pièces justificatives pour les formulaires transmis électroniquement. Pour joindre une pièce justificative à l’un de ces formulaires, veuillez procéder de la façon suivante :
- Dans la boîte Propriétés des fichiers joints, sous Transmettre avec, activez la case à cocher relative à la transmission pour laquelle vous voulez ajouter une pièce justificative (MR-69).
- Dans la section Général, sélectionnez l’option Incorporé pour enregistrer le fichier joint dans le fichier-client.
Il est aussi possible de lier le fichier joint sans l’enregistrer dans le fichier-client. Pour ce faire, sélectionnez l’option Lié, puis sélectionnez l’emplacement du fichier.
Remarque : Il est recommandé de lier les fichiers joints lorsqu’un nombre important de pièces justificatives doivent être transmises à l’ARC afin de ne pas trop affecter les performances. - Dans la liste Type, sélectionnez le type de document à transmettre.
- Dans le champ Copie, sélectionnez la copie du formulaire MR-69 à laquelle vous voulez associer une pièce justificative.
Remarque : Le champ Copie ne permet pas d’effectuer une recherche à l’aide du clavier. Vous devez cliquer sur le bouton
puis sélectionner la copie du formulaire à laquelle vous voulez associer une pièce justificative. De plus, le champ État TED vous permet de visualiser l’état TED d’une pièce justificative. Pour obtenir plus d'information sur l'état TED d'une pièce justificative, consultez la rubrique État TED d'une pièce justificative. - Cliquez sur OK.
Il est impossible de modifier le type de document ainsi que la description d'une pièce justificative lorsque son état TED est « Rejeté » ou « Accepté ».
Validation des pièces justificatives jointes à une transmission MR-69
Voici quelques points importants concernant la transmission :
- La transmission électronique des données MR-69 doit toujours être accompagnée d’une copie signée du formulaire MR-69 dans un fichier PDF.
- Les pièces justificatives (si présentes) doivent être regroupées en un seul fichier distinct de la copie signée du formulaire MR-69.
- Seuls les types de fichiers suivants seront acceptés pour la transmission des pièces justificatives : .pdf, .jpg et .tiff.
- La taille d’un fichier ne doit pas dépasser 25 Mo.
- Le nom du fichier ne doit pas contenir d’espace ou les caractères suivants :
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Remarque : Vous pouvez modifier la syntaxe du nom des fichiers PDF imprimés à partir de Taxprep dans le panneau Fichier PDF de la section Impression de la boîte Options et paramètres.
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- Vous devez saisir vos renseignements de connexion à ImpôtNet Québec dans l’onglet Québec du panneau Identification de la section Services électroniques de la boîte Options et paramètres.